La chasse en cas de neige ou de gel prolongé

La chasse par temps de neige est généralement interdite, mais là encore il existe des exceptions.

La chasse peut en effet être maintenue pour le gibier d’eau, les espèces soumises à plan de chasse (quotas d’animaux à  prélever sur l’ensemble de la saison) et pour les espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD, anciennement qualifiées de nuisibles).

On considère qu’il y a temps de neige si la couche de neige, même absente par endroits, permet de suivre les animaux à la trace. La question est donc clairement évaluée au plan local.

En cas de gel prolongé, c’est-à-dire si la température diurne reste négative au moins quatre jours consécutifs, le préfet peut prendre un arrêté de suspension de la chasse de plusieurs espèces, notamment celle des oiseaux fragilisés par cette situation.

Cet arrêté peut porter sur des périodes renouvelables de 10 jours maximum, et il est pris après consultation de la fédération départementale des chasseurs et de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage.

Cet arrêté tient également compte de la situation météorologique sur l’ensemble du territoire national.